Délibérations et procès-verbaux

Rectification de la décision n°2024-14 pour erreur matérielle

Environnement, développement durable et mobilités - Approbation de la stratégie mobilités

Environnement, développement durable et mobilités - Evolution des conditions générales d'accès et d'utilisation de la roue électrique Teebike

Environnement, développement durable et mobilités - Règlement intérieur relatif au fonctionnement du comité des partenaires

Environnement, développement durable et mobilités - Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Coopération avec les communes - Avenant n°1 à la convention relative à un service de fourrière avec la Société Normande de Protection des Animaux

Action sociale et santé - Convention de partenariat relative à l'acquisition d'un logiciel métier pour les services d'aides à la personne Lyons Andelle avec le CCAS d'Evreux

Patrimoine et grand projets - Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle - Lot n°5 Menuiserie extérieures, métalleries

Patrimoine et grand projets - Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle - Lot n°6 - Cloisons, doublage, plafonds, menuiseries intérieures

Patrimoine et grand projets - Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle - Lot n°7 - Revêtement des sols

Patrimoine et grand projets - Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle - Lot n°9 - Plomberie, Chauffage, Ventilation

Patrimoine et grand projets - Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle - Lot n°11 - VRD

Petite enfance, enfance et jeunesse - Modification du dispositif "brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur"

Petite enfance, enfance et jeunesse - Modifications des tarifs applicables au service enfance jeunesse

Tourisme et Culture - Approbation du plan d'actions du schéma de développement touristique Lyons Andelle

Aménagement du territoire - Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d'Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Lyons Andelle