Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commissions thématique intercommunale « Finances et affaires générales »

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Action sociale et santé »

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Aménagement du territoire et du cadre de vie »

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Patrimoine et grands projets »

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Petite enfance, enfance et jeunesse »

Administration générale : Désignation d’un délégué suppléant appelé à siéger au Syndicat de Gestion des Ordures Ménagères du Nord et de l’Est du département de l’Eure (S.Y.G.O.M)

Administration générale : Désignation d’un délégué suppléant appelé à siéger au sein du Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle (S.M.G.G)

Administration générale : Désignation d’un délégué suppléant appelé à siéger au sein du Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle (S.M.G.G)

Voirie : groupement de commande relatif aux travaux d’aménagement de voirie pour les années 2023 à 2026 : autorisation de signature d’un avenant

Voirie : Convention d’indemnisation concernant les travaux de voirie avec l’entreprise SN EURE TP : autorisation de signature

Tourisme : attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations touristiques et culturelles

Tourisme : convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de l’Eure : autorisation de signature

Tourisme : fixation des tarifs des visites guidées et animations pour des individuels organisées par l’Office de Tourisme Lyons Andelle à compter du 1er mars 2024

Tourisme : fixation d’un nouveau tarif de produit groupes commercialisé par l’Office de tourisme à compter du 1er mars 2024

Tourisme : convention commerciale réciproque d’autorisation de vente de produits touristiques

Culture : convention pluriannuelle d’objectifs de développement culturel et patrimonial : autorisation de signature