Délibérations et procès-verbaux

Environnement, développement durable et mobilités - Approbation de la stratégie mobilités

Environnement, développement durable et mobilités - Evolution des conditions générales d'accès et d'utilisation de la roue électrique Teebike

Environnement, développement durable et mobilités - Règlement intérieur relatif au fonctionnement du comité des partenaires

Environnement, développement durable et mobilités - Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Coopération avec les communes - Avenant n°1 à la convention relative à un service de fourrière avec la Société Normande de Protection des Animaux

Action sociale et santé - Convention de partenariat relative à l'acquisition d'un logiciel métier pour les services d'aides à la personne Lyons Andelle avec le CCAS d'Evreux

Finances - Versement de subventions du budget annexe "ZAE Bourg-Beaudouin" vers le budget principal

Finances - Versement de subventions du budget annexe "ZAE Charleval" vers le budget principal

Voirie - Programmation des travaux de voirie 2024 - Renneville

Voirie - Programmation des travaux de voirie 2024 sur routes départementales en agglomération - Ménesqueville

Voirie - Programmation des travaux de voirie 2024 sur routes départementales en agglomération - Charleval

Voirie - Vente d'un véhicule sur la plateforme d'enchère en ligne Agorastore

Tourisme et culture - Versement d'une subvention de fonctionnement à une association touristique et culturelle pour 2024

Tourisme et culture - Convention de partenariat pour le "club des réceptifs" avec l'Agence Eurêka

Tourisme et Culture - Approbation du plan d'actions du schéma de développement touristique Lyons Andelle

Finances - Révision libre des attributions de compensation au titre de la compétence de "gestion des milieux aquatique et de prévention des inondations"