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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 12 décembre 2024

Administration générale : désignation d'un membre appelé à siéger au sein de la commission intercommunale "Coopération avec les communes"

Délibération

Personnel : modification du tableau des effectifs applicable à compter du 1er janvier 2025 : approbation

Délibération

Personnel : modification du tableau des effectifs non permanents applicable à compter du 1er janvier 2025 : approbation

Délibération

Personnel : mise à jour des autorisations spéciales d'absences discrétionnaires : approbation

Délibération

Personnel : recrutement d'agents pour motif d'accroissement temporaire d'activité : approbation

Délibération

Personnel : autorisation d'organisation du travail à temps partiel de droit et sur autorisation : approbation

Délibération
Décision du Président du lundi 02 décembre 2024

Mise en œuvre de la vidéoprotection sur la Zone d'Activité Economique (ZAE) d'intérêt communautaire située Rue Martin Liesse à Charleval

Décision du Président

Signature d'un devis concernant l'entretien de la maison de santé pluriprofessionnelle située Rue du Catelier à Charleval

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 20 novembre 2024

Signature d'une convention concernant l'organisation d'un séjour à la montagne au profit des jeunes fréquentant les structures jeunesse communautaires

Décision du Président
Décision du Président du mardi 12 novembre 2024

Fauchage de talus de long des voies d'intérêts communautaire

Décision du Président

Fauchage de talus de long des voies d'intérêt communautaire

Décision du Président
Conseil communautaire du jeudi 07 novembre 2024

Attribution d'une subvention à l'association "Les amis du château de Pont-Saint-Pierre"

Délibération

Attribution d'une subvention à l'association Pepe Racing

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 06 novembre 2024

Cession de pieds de levage

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 30 octobre 2024

Achat de produits d'entretien pour les services et les structures communautaires

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 23 octobre 2024

Signature d'un devis afin de réaliser des études d'avant-projet sur trois ponts de la Communauté de communes

Décision du Président