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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 16 mars 2023

Procès-verbal - 16 mars 2023

Procès-verbal
Arrêté du Président du jeudi 16 février 2023

Composition du comité social territorial (CST)

Arrêté du Président
Décision du Président du dimanche 12 février 2023

Signature d’une convention avec le Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CDIFF) relative à la réalisation de permanence juridique

Décision du Président
Arrêté du Président du mardi 07 février 2023

Délégation de fonction à Monsieur François BALDARI, 1er vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Lionel BEZIRARD, 2ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Madame Aline BACHELET, 3ème vice-présidente

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Philippe HALOT, 4ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Pascal CALAIS, 5ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Gilles LEBRETON, 6ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Madame Sylviane FOUQUET, 7ème vice-présidente

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Patrick MINIER, 8ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Pascal BEHAREL, 9ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Monsieur Rémi VIEILLARD, 10ème vice-président

Arrêté du Président

Délégation de fonction à Madame Valérie LAVIGNE, 11ème vice-présidente

Arrêté du Président
Conseil communautaire du jeudi 02 février 2023

Procès-verbal - 2 février 2023

Procès-verbal
Décision du Président du mardi 24 janvier 2023

Signature d’une convention de mise à disposition d’un local à titre gratuit

Décision du Président