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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024

Administration générale - Désignation d'un délégué suppléant appelé à siéger au sein du Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle

Délibération

Administration générale - Avenant au marché d'assurance de la Communauté de communes Lyons Andelle : autorisation de signature de l'avenant n°1 - Lot n°1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes

Délibération

Administration générale - Avenant au marché d'assurance de la Communauté de communes Lyons Andelle : autorisation de signature de l'avenant n°1 - Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité

Délibération

Finances et affaires générales : Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget principal : approbation

Délibération

Finances et affaires générales : Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe "SPANC" : approbation

Délibération

Finances et affaires générales : Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe "Office de tourisme" : approbation

Délibération
Décision du Président du mardi 17 septembre 2024

Achat de sel de déneigement pour les routes communales d'intérêt communautaire

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 05 septembre 2024

Acquisition de panneaux de signalisation

Décision du Président
Décision du Président du lundi 02 septembre 2024

Signature d'une convention pour la participation à l'enseignement de l'EPS des fonctionnaires territoriaux

Décision du Président
Décision du Président du vendredi 30 août 2024

Organisation d'un spectacle le 1er février 2025 à destination des habitants du territoire de la Communauté de communes

Décision du Président

Signature d'un devis afin de promouvoir les activités de l'Office de Tourisme intercommunal sur les réseaux sociaux

Décision du Président

Signature d'un devis afin de poursuivre le développement du covoiturage sur le territoire de la Communauté de communes Lyons Andelle

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 29 août 2024

Acquisition d'un véhicule particulier pour les services de la Communauté de communes

Décision du Président

Cession d'un véhicule de marque PEUGEOT

Décision du Président
Décision du Président du lundi 26 août 2024

Remplacement de la porte d'entrée de l'Office de Tourisme intercommunal

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 22 août 2024

Signature d'un marché dans le cadre des actions d'éducation sportive auprès des scolaires du territoire

Décision du Président