Délibérations et procès-verbaux

Acquisition d’un véhicule CITROËN C3

Signature d’un marché de travaux de voirie et d’assainissement sur les communes de Fleury-sur-Andelle et Vandrimare

Signature d’un avenant pour 4 mois de travaux complémentaires de la mission coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre du marché de travaux « Construction d’une brigade de gendarmerie sur la commune de Fleury-sur-Andelle »

Modification de la régie d’avances et de recettes pour le Service Jeunesse Lyons Andelle – abrogation de l’arrêté n°391/2022 du 20 juin 2022

Signature d’un marché d’isolation thermique par l’extérieur du patio situé au siège de la Communauté de communes Lyons Andelle

Signature d’un marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux de voirie dans le cadre d’un groupement de commandes

Délégation temporaire de signature à Monsieur François BALDARI, 1er vice-président

Refus de l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale

Signature d’un marché d’entretien et de maintenance de l’éclairage public

Signature d’un marché d’étude de faisabilité pour la mise en place d'une PAC assurant les besoins pour l'ensemble des bâtiments neufs et existants de la structure petite enfance située à Perriers-sur-Andelle

Administration générale : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant appelés à siéger au Syndicat Mixte de Gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle

Personnel : modification du tableau des effectifs applicable à compter du 1er juillet 2023

Administration générale : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « politique associative & sportive et communication »

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire 

Ordre du jour 

Procès verbal - 22 juin 2023