Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : Modification du R.I.F.S.E.E.P applicable au sein des services communautaires

Finances : Approbation définitive du compte de gestion 2023 pour le budget annexe "Aide à Domicile Lyons Andelle"

Finances : Vote du compte administratif 2023 pour le budget annexe "Aide à Domicile Lyons Andelle"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget principal de la Communauté de communes Lyons Andelle

Finances : Vote du Compte Unique Financier 2023 du budget annexe "SPANC"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Office de Tourisme"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "bâtiment locatif des Hautes rives"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Village d'artisans"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité de Bourg-Beaudouin"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité de Charleval"

Administration générale : Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

Administration générale : Modification du tableau des emplois non permanents au 1er juin 2024

Signature d'un marché dans le cadre des actions d'éducation sportive auprès des scolaires du territoire

Renouvellement de la ligne interactive de trésorerie pour une durée de douze mois auprès de la Caisse d'Epargne

Vente d’une bétonnière tractée de marque GUY NOEL

Vente de matériels de voirie