Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : Modification du R.I.F.S.E.E.P applicable au sein des services communautaires

Finances : Approbation définitive du compte de gestion 2023 pour le budget annexe "Aide à Domicile Lyons Andelle"

Finances : Vote du compte administratif 2023 pour le budget annexe "Aide à Domicile Lyons Andelle"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget principal de la Communauté de communes Lyons Andelle

Finances : Vote du Compte Unique Financier 2023 du budget annexe "SPANC"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Office de Tourisme"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "bâtiment locatif des Hautes rives"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Village d'artisans"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité de Bourg-Beaudouin"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité de Charleval"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité de Charleval - extension"

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe "Zone d'activité du Château d'eau"

Finances : Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023 pour le budget annexe "Aide à Domicile Lyons Andelle"

Administration générale : Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

Administration générale : Modification du tableau des emplois non permanents au 1er juin 2024

Signature d'un marché dans le cadre des actions d'éducation sportive auprès des scolaires du territoire